Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

el chupito
franck arstanian

Numéro de dépôt :
3750959
Date de dépôt :
02/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
el chupito de franck arstanian

Présentation de la marque el chupito

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2010 par franck arstanian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « el chupito »

Le déposant est franck arstanian domicilié(e) BP 16 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, franck arstanian domicilié(e) BP 16 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

franck arstanian a également déposé les autres marques suivantes : UNIVERSAL BUSINESS


franck arstanian - BP 16 - France


franck arstanian - BP 16 - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet total n°554681 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; extraits ou essences alcooliques.